Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEROY
/
VOLNAY H. BERNARD & CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLNAY H. BERNARD & CIE
LEROY S.A.

Numéro de dépôt :
1261773
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2002
VOLNAY H. BERNARD & CIE de LEROY

Présentation de la marque VOLNAY H. BERNARD & CIE

Déposée le 13 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLNAY H. BERNARD & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) Auxey-Duresses, 21190 MEURSAULT (dossier no 2012398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2012398) - France.

La marque VOLNAY H. BERNARD & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLNAY H. BERNARD & CIE est expirée depuis le 13 décembre 2002.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS , LE ROY GARDIEN DES GRANDS MILLESIMES


LEROY S.A. - Auxey-Duresses, 21190 MEURSAULT (dossier no 2012398) - France - SIREN 515520385


CABINET JOLLY - (dossier no 2012398) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1992 n°2012398 - Publication au BOPI 1992-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Vins, alcools, d'appellation Bourgogne contrôlée.